Conditions générales de ventes.
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes par AfloreDeau.fr . Ces conditions sont rédigées en français et s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions.
Par ailleurs, les présentes conditions générales de vente ont pour objet d'informer tout éventuel acheteur sur les conditions dans lesquelles le vendeur procède à la vente et à la livraison des produits commandés.
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations contractuelles entre l’entreprise AfloreDeau.fr EURL SIRET 494 803 232 000 11 TVA FR84 494 803 232 000 11, dont l’adresse est fixé a Traon Gurun 29260 Lesneven, tel. : 02.98.21.16.70, et le Client défini ci-dessous comme étant l'utilisateur du site AfloreDeau.fr et acceptant les présentes conditions générales de vente.
Toutes autres conditions n'engagent la société AfloreDeau.fr EURL qu'après confirmation écrite de sa part. Les informations figurant sur ce site ne sont données qu'à titre indicatif et peuvent être modifiées par la société AfloreDeau.fr EURL sans préavis.
Les présentes conditions générales de ventes sont portées à la connaissance de chaque acheteur qui souhaite commander des articles présentés sur ce site Internet, par conséquent, toute commande implique l'adhésion complète et sans réserve de ces conditions générales de vente.
Toute autre condition établie par l'acheteur est donc par défaut inopposable au vendeur.
Si le vendeur, à un moment donné, contrevient à l'une des conditions citées, cela ne peut être interprété comme une renonciation du vendeur à l'ensemble des conditions générales de ventes.
Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité: de toute mauvaise interprétation portant sur des informations disponibles sur le site, de tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site, et plus généralement de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au site, ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du site et /ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés dans le site.
Par ailleurs, les présentes conditions générales de vente ont pour objet d'informer tout éventuel acheteur sur les conditions dans lesquelles le vendeur procède à la vente et à la livraison des produits commandés.
La prise de commande
Si le client souhaite passer commande, il devra au préalable s'identifier.
A cet effet, il remplira, selon les indications qui lui sont fournies en ligne, un formulaire mis à sa disposition où il fera figurer les informations nécessaires à son identification et notamment ses nom, prénom, numéro de téléphone, adresse postale et adresse de livraison.
Un complément d'information pourra lui être demandé par la suite pour assurer la qualité et la sécurité de la livraison.
Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande.
AfloreDeau.fr se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Le client ayant choisi les produits présentés, validera définitivement sa commande en cliquant sur le bouton "Valider la commande" pour manifester son engagement et son acceptation des Conditions Générales de Vente. Dès cet instant, la commande est enregistrée, et un numéro de commande est communiqué au client ainsi qu'une confirmation à l'écran et/ou par courrier électronique.
Les données enregistrées par la société AfloreDeau.fr constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.
Aucune annulation unilatérale de commande ne sera acceptée sans l'accord de la société AfloreDeau.fr EURL .
Si l'annulation est acceptée, la prise en compte de l'annulation donnera lieu à une indemnité fixée à 10% du montant T.T.C. de la commande et/ou à l'acquisition des acomptes versés.
Disponibilité des produits :
En cas de récolte déficitaire ou nulle provoquée par des perturbations atmosphériques ou des accidents culturaux de toute nature, une réduction partielle ou totale sera appliquée à la commande.
Les livraisons seront effectuées en fonction des approvisionnements et disponibilités.
Aucune indemnité ne pourra en conséquence être réclamée.
Nos offres de produits proposés sur le site ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
En cas d'indisponibilité du produit après passation de votre commande, nous nous engageons à vous en informer au plus tôt et à vous indiquer le délai d'attente pour réception de ce produit.
Si vous le désirez, vous pourrez demander l'annulation (remboursement par chèque dans un délai de 15 jours) ou l'échange de votre commande en nous téléphonant au 02.98.21.16.70 ou en nous contactant par email à : g.gayrin@aliceadsl.fr .
Le stock est géré automatiquement. Au cas où une plante serait épuisée, nous vous adressons, avec votre commande, un chèque bancaire de remboursement de la même valeur.
Certaines plantes peuvent être en cours de production et néanmoins être commandées, leurs dates de disponibilités vous sont indiquées sur la fiche produit.
Nos offres sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
Les conseils :
Le client ayant pris connaissance des produits caractérisés et commercialisés par AfloreDeau.fr a, sous sa propre responsabilité et en fonction de ses besoins tels qu'il les a déterminés, porté son choix sur les produits faisant l'objet de sa commande.
En outre, le Client, connaissant seul les autres matériels qu'il utilise ainsi que les plantes qu'il cultive, est seul juge de la compatibilité des produits commandés avec ceux utilisés par lui et les plantes cultivées.
Il appartient au client, s'il ne s'estime pas suffisamment compétent, de se faire assister par un conseil gratuit par mail.
Toutefois, AfloreDeau.fr ne peut fournir une prestation d'analyse et de conseil des besoins poussé au regard du résultat recherché que dans le cadre d'une prestation de service complémentaire demandée expressément par le client et donnant lieu à devis puis facturation si ce dernier est signé .
A défaut de conclusion d'un tel contrat de conseil, le Client s'estime suffisamment compétent pour procéder au choix opéré.
Prix
Le prix est exprimé en €uros ( € ).
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France sous réserve d'erreur typographique ou de modification du taux de TVA.
Tout changement de ce taux serait alors répercuté immédiatement sur les prix de vente.
Les prix de vente des produits sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande à l'exclusion des frais de transport.
Les prix de vente des produits peuvent être modifiés à tout moment par la survenance d'événements extérieurs.
Cette modification sera notifiée au Client avant toute validation de commande.
Les frais d'expédition sont à la charge du Client et sont facturés en supplément du prix des produits suivant le poids de la commande.
Les frais d'expédition seront indiqués à l'enregistrement de la commande par le Client.
Commande minimum : pas de minimum
Commande maximum : pas de maximum
Paiement
Sauf stipulation particulière, les produits sont payables à la commande.
Toute somme payée par le Client préalablement à la livraison du produit constitue un acompte sur le prix de vente définitivement dû par le Client.
AfloreDaeu.fr se réserve le droit de suspendre toute commande et/ou livraison, quels que soient leur nature et niveau d'exécution, en cas de non paiement à l'échéance de toute somme due par le Client ou en cas de baisse de l'encours financier accordé par AfloreDeau.fr .
Des pénalités d'un montant égal au taux de base bancaire majoré de 3 points sont applicables de plein droit aux montants impayés à l'issue d'un délai de 10 jours suivant la date de facturation ou dès la notification du rejet de paiement bancaire pour tout autre moyen de paiement.
La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement d'une précédente commande.
En cas de commande vers un pays autre que la France vous êtes l'importateur du ou des produits concernés.
Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne, le prix sera calculé en TTC automatiquement sur la facture et sur la base des taux en vigueur en France.
Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigé.
Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort d’AfloreDeau.fr .
Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en terme de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays.
Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
Toutes les commandes sont payables en Euros via le système Carte bleue ou par cheques . Les produits demeurent la propriété d’AfloreDeau.fr jusqu'au complet paiement du prix.
4 modes de Paiement sont à votre disposition:
Le règlement de vos achats sur le site s'opère exclusivement en Euros et peut s'effectuer soit en liquide (cash), soit par chèque ou par carte bancaire, également possible par virement banquaire.
En liquide, si enlèvement de la commande sur place au siège de l’entreprise.
Par chèque, lors de la validation de votre commande, cochez la case "Paiement par CHEQUE et envoyez votre règlement avec une photocopie de pièce d'identité et un justificatif de domicile). Attention : Votre commande partira au maximum 48H (si possible 24H) après réception de votre règlement ( à l'Ordre : AfloreDeau.fr ) à l'adresse suivante :
AfloreDeau.fr - Service client – Traon Gurun – 29260 Lesneven Par carte bancaire :
A partir de la page de saisie sécurisée ou par téléphone au 02.98.21.16.70. En cas d'erreur de l'acheteur dans la saisie ou l'énoncé identifiant la carte bancaire ou en cas de carte non valide (numéros, nom du porteur et validité de la carte), le vendeur se réserve le droit d'annuler la commande.
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord.
En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.
Facturation:
Une facture détaillée sera adressé au client par mail, ou dans son colis sur simple demande avant l’expédition.
L'indication du montant de la T.V.A. donne la possibilité aux collectivités, sociétés et professions libérales de la récupérer.
Mode de livraison
Les livraisons peuvent être effectuées sur la France, mais aussi sur toute l’Europe, suivant les conditions climatique.
Pour les produits périssables; du mardi au samedi inclus sauf les dimanches, jours fériés et lendemain de jours fériés.
Pour les produits non périssables; du lundi au samedi sauf les dimanches et jours fériés.
Les livraisons sont effectuées dans le délai à l'adresse indiquée par l'acheteur, soit par une remise directe des produits au destinataire annoncé, soit en cas d'absence de celui-ci par un avis de mise à disposition, dans ce dernier cas pour les produits périssables, le retrait devra avoir lieu dans la journée de la mise à disposition.
Si les limites de conservation du produit végétal sont dépassées lorsque le destinataire se manifeste, le produit lui sera délivré et la commande sera considérée comme réalisée.
Sont considérés comme cas de force majeure par AfloreDeau.fr, le gel, la tempête, les fortes chaleurs, la guerre, les alertes bactériologiques, l'émeute, les grèves, et l'incapacité d'être ravitaillé.
Expéditions : Nos plantes sont prises à notre Etablissement et voyagent aux risques et périls du destinataire, auquel seul il appartient de faire les réclamations auprès des transporteurs en cas de perte, avaries, etc...
Nos colis partent par voie postale dite “COLISSIMO" garantissant ainsi une bonne fraîcheur des plantes (ou transport express pour les envois importants).
Les commandes sont exécutées suivant leur ordre d'arrivée.
Au cas où une date de livraison est fixée par le client, nous nous efforçons d'y satisfaire, sans que notre responsabilité puisse être engagée, même en cas de confirmation de notre part.
En effet, l'exécution peut être retardée par suite d'intempéries ou autre cause indépendante de notre volonté.
Si un article commandé est égale ou supérieur à 500€ TTC, une date impérative peut être demandée par le client.
Si pour ce dernier la livraison n’a pas eu lieu 7 jours maximum après la date fixée, le client pourra alors annuler sa commande.
Apres confirmation de commande, AfloreDeau.fr s'engage a livrer a son transporteur, toutes les références commandées par l'acheteur et disponibles.
Ce transporteur s'engage lui par contrat AfloreDeau.fr à livrer la commande à l'adresse de l'acheteur fournie par AfloreDeau.fr .
Dans le cas d'un transport en système dit de contre-remboursement, le client s'engage à régler au transporteur ou à son représentant la totalité de la somme indiquée lors de la confirmation de commande.
De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage à régler toutes les taxes dues a l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande.
Toute les commandes passées à AfloreDeau.fr sont destinées a l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits. AfloreDeau.fr se dégage de fait de toutes responsabilités juridiques si l'acquittement des taxes n'était pas effectué par le client. La livraison sera effectuée par La Poste en colissimo suivant le choix de transport du client en France Métropolitaine.
La livraison est effectuée dans le créneau Horaires prévu avec le client par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, à une autre personne habilitées par le client.
Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
Les livraison dans les pays de la CEE sont effectuées par La poste en colissimo suivi Europe ou en Chronopost suivant le choix du client, pour les livraisons hors de la CEE les livraisons sont effectuées par les services postaux internationaux ou Chronopost suivant le choix du client.
Dans les cas d'un produit technique, le client veillera particulièrement à vérifier le bon fonctionnement de l'appareil livré, à lire la notice d'emploi qui lui est fournie.
En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.
Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.
Une fois l'ensemble des plantes disponibles, la livraison peut avoir lieu.
En aucun cas, il ne peut y avoir plusieurs livraisons pour une seule commande.
Si les produits livrés ne sont pas conformes en nature ou en qualité aux spécifications indiquées dans le bon de livraison, le Client doit, à peine de déchéance, formuler ses réclamations dans les huit (8) jours après livraison.
Délais de livraison
Si l'article commandé est disponible en stock, le délai est d'environ 2 jours ouvrés pour toute commande passée avant 13h00, et 3 jours après. En cas de rupture de stock, le délai de réapprovisionnement est d'environ 1 à 2 semaines.
Les délais de livraison ne débuteront qu'à partir de la date de paiement de la commande.
En cas de force majeure ou d'événements exceptionnels (catastrophe naturelle, épidémie, grèves, lock-out, etc.) retardant ou interdisant la livraison des marchandises, la société AfloreDeau.fr est dégagée de toute responsabilité.
Dans tous les cas, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si le client est à jour de ses obligations envers la société AfloreDeau.fr .
Le risque du transport est supporté par le client qui, en cas de dégât de livraison ou de produit manquant, précisera ses réserves sur le bon de livraison et les confirmera, dans les trois jours de la livraison, par courrier recommandé AR adressé au transporteur.
Chaque année, les envois débuteront vers le 20 mars pour se terminer fin octobre pour la section bassin.
Nous vous recommandons de commander de bonne heure pour planter vos végétaux plus tôt et pour réserver les variétés.
Dans toute la mesure du possible, nous effectuons nos livraisons aux dates souhaitées par nos clients.
Cependant, les éventuels retards n'ouvriront droit à aucune indemnité en raison des aléas de tous ordres pouvant survenir (transport, grèves, approvisionnements).
Nous recommandons à nos clients de donner exactement leurs instructions d'expédition.
Nous déclinons toute responsabilité si des erreurs se produisent par manque de renseignements.
Nos marchandises sont soigneusement examinées avant emballage et remise en parfait état aux compagnies de transport.
Si toutefois la période choisie est incompatible avec les contraintes de culture ou le rythme biologique de certaines plantes, le client en sera informé par courrier ou par mail et AfloreDeau.fr lui proposera des périodes possibles de livraison.
Réclamation
Les réclamations concernant les produits livrés doivent être dans la mesure où il s'agit de produits périssables, formulées sous 24 heures à réception du colis.
Tout retour d'un produit livré doit faire l'objet d'un accord formel entre le vendeur et l'acheteur ou le vendeur et le destinataire.
Pour les marchandises non périssables, il appartient au destinataire ou à l'acheteur de vérifier le contenu du colis au moment de la livraison et de formuler si nécessaire ses réserves motivées et confirmées par lettre recommandée au vendeur dans les trois jours après la réception des marchandises.
Les réclamations ou contestations seront reçues avec une compréhension attentive, la bonne fois étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer la situation.
En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable, à défaut, les tribunaux français de Brest seront seuls compétents.
Délais de rétractation :
Si votre produit est inerte non périssable et ne correspond pas à votre attente, n'ayez aucune inquiétude.
Retournez-le-nous (par vos soins à AfloreDeau.fr tout simplement dans son emballage d'origine, en parfait état, dans les 7 jours à compter de la date de Livraison , sauf spécification contraire indiquée dans le site.
Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée.
Pour un article périssable comme les végétaux aquatiques et tous autres articles de la même catégorie aucun échange ne pourra être accepté compte tenu de la fragilité et de l’aspect périssable de l’article.
En raison de la nature périssable des végétaux, le client devra signaler au plus tard dans les 24 heures à compter de la réception de la commande (cachet de livreur faisant foi) toute anomalie, non-conformité, détérioration, défection de l’emballage ou du produit livré.
Après étude, afloredeau.fr s’engage à étudier les conditions de la requête avec la possibilité de remplacer si besoin le produit livré par un produit conforme aux attentes.
Les produits doivent impérativement être retournés selon les indications figurant dans le site web, dans un parfait état de revente, dans leur emballage d'origine, dûment scellé.
A défaut, tous frais de remise en état du produit seraient dus par le Client.
Les frais afférents au retour du produit demeureront à la charge de l'acheteur (client).
Le remboursement s'effectuera au choix du vendeur par crédit sur le compte bancaire du Client, ou par chèque bancaire adressé au nom du Client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation.
Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.